Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
Nom commercial : L'Atelier du Pas Suivant
Responsable de la publication : Arthur Gavalas
Statut juridique : Entrepreneur individuel — micro-entreprise
SIRET : 105 179 394 00017
Code APE : 8559A — Formation continue d'adultes
Adresse : [Adresse de domiciliation à compléter]
Email : contact@atelier-du-pas-suivant.fr
Téléphone : [Numéro de téléphone professionnel à compléter]
TVA
L'Atelier du Pas Suivant bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293 B du Code général des impôts). À ce titre, la TVA n'est pas applicable. Les prix mentionnés sur le site sont nets, sans TVA.
Hébergement du site
Hébergeur : GitHub Inc.
Adresse : 88 Colin P Kelly Jr Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web : https://github.com
Le site est diffusé via le service GitHub Pages.
Nom de domaine
Le nom de domaine atelier-du-pas-suivant.fr est enregistré auprès de OVHcloud, SAS au capital de 50 000 000 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, structure, charte graphique, code) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Néanmoins, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
L'éditeur décline toute responsabilité pour les éventuels dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, résultant de la consultation ou de l'utilisation du site.
Nature des prestations
L'Atelier du Pas Suivant propose des prestations de coaching et de développement personnel et professionnel. Ces prestations ne constituent en aucun cas un acte médical, une psychothérapie, ou un soin de santé mentale, et ne s'y substituent en aucune manière.
En cas de difficulté psychologique ou psychiatrique persistante, il est expressément recommandé de consulter un professionnel de santé qualifié.
Droit applicable et juridiction
Le présent site et toutes ses conditions sont régis par le droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative à ces mentions légales ou au fonctionnement du site, vous pouvez écrire à : contact@atelier-du-pas-suivant.fr
Dernière mise à jour : mai 2026